Marque expirée - Marque en non vigueur

NATUROLAND
Gilles VERGNES
Sandrine VERGNES

Numéro de dépôt :
3412934
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2016
NATUROLAND de Gilles VERGNES

Présentation de la marque NATUROLAND

Déposée le 22 février 2006 par Gilles VERGNES et Sandrine VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUROLAND »

Les déposants sont Gilles VERGNES domicilié(e) “ Mounet ”,47140 PENNE D'AGENAIS - 47140 - France et Sandrine VERGNES domicilié(e) “ Mounet ”,47140 PENNE D'AGENAIS - 47140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles VERGNES domicilié(e) “ Mounet ”,47140 PENNE D'AGENAIS - 47140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUROLAND est expirée depuis le 22 février 2016.

Gilles VERGNES a également déposé les autres marques suivantes : LES PRUNEAUX DE MA FERME PRODUIT PAR LES VERGERS D ESCOUTE , PARC DES PIRATES , MAISON VERGNES


Gilles VERGNES - “ Mounet ”,47140 PENNE D'AGENAIS - 47140 - France

Sandrine VERGNES - “ Mounet ”,47140 PENNE D'AGENAIS - 47140 - France


Gilles VERGNES - “ Mounet ”,47140 PENNE D'AGENAIS - 47140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ;Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; Exploitation de parc à thème (divertissement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.